Veille réglementaire

Veille réglementaire

La veille réglementaire est un procédé dont l’objectif est, dans un premier temps, d’identifier parmi la production législative (nationale et européenne) les  textes applicables à l’entreprise à un instant t. Dans un second temps, il est de suivre les évolutions réglementaires : nouveautés, modifications ou encore abrogation de textes.

La suite logique à la mise en place d’une veille réglementaire est l’évaluation de conformité.  Cette étape peut être résumée comme « Le processus formalisé d’identification et de mise à jour des exigences légales applicables ». L’objectif est d’évaluer pour chacune des exigences applicables la conformité des installations, procédés, infrastructures etc. et de statuer sur la conformité.

Tout le monde ! Le contexte réglementaire actuel est extrêmement tendu. Les textes réglementaires existants sont régulièrement modifiés et de nouveaux textes paraissent sur des sujets encore non-encadrés par la réglementation.

Toutes les organisations sont soumises à cette pression réglementaire toujours plus importante.

Il est donc aujourd’hui, plus que jamais, indispensable d’anticiper les changements à venir afin de mieux piloter son organisation et ne pas subir l’évolution de la réglementation. Et la mise en place d’une veille réglementaire vous y aidera !

Vos références réglementaires applicables sont accessibles, de n’importe où, 24H/24, grâce à notre application web.

Vous êtes informés de toute modification de votre profil réglementaire et recevez des alertes mails selon la fréquence choisie. L’ergonomie et les fonctionnalités de l’application vous donne le confort de consultation attendu.

 

Pour une veille réglementaire  sécurité alimentaire, qualité, environnement, énergie, sûreté, santé et sécurité au travail, les premiers des utilisateurs seront naturellement la fonction HSE ou son représentant : responsable QSE/HSE, animateur QHSE, technicien QHSE, coordinateur QHSE, etc.

L’application QHSE Veille assure la conformité de votre entreprise aux exigences des normes ISO (9001, 22000, 14001, 27001, …), IFS, FSSC, BRC, référentiels privées…
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